KAIMAN
Présentation de la marque KAIMAN
Déposée le 11 décembre 1992 par monsieur Michel DEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KAIMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque KAIMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAIMAN est expirée depuis le 11 décembre 2002.
Michel DEVILLE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266304 - Publication au BOPI 1998-11-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21
Inscription le 15 septembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°176256 - Publication au BOPI 1994-09-15
Inscription le 18 avril 1996 - Concession de licence n°200428 - Publication au BOPI 1996-04-18
Inscription le 2 octobre 1995 - SAISIE NOTIFIEE n°190056 - Publication au BOPI 1995-10-02
Inscription le 4 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187185 - Publication au BOPI 1995-07-04
Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04